MENTIONS LÉGALES

 

La marque Kelton® est distribuée exclusivement par la société AS CONSEIL en Europe et dans le monde.

 

1) Propriété du site Kelton.fr

Le présent site kelton.fr (le Site) est la propriété de la société AS CONSEIL, société par actions simplifiée, au capital de 200 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 482 735 156, dont le siège social est situé au 2 rue Michelet – 92100 Boulogne Billancourt - France. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Alain Foglia, en qualité de directeur général de la société AS CONSEIL

2) Contenu du site Kelton.fr

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société kelton.fr, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3) Licence d'utilisation du site Kelton.fr

Du seul fait de sa connexion au Site Kelton.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société AS CONSEIL une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société AS CONSEIL La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : voir "Autorisation de reproduction de contenu".

4) Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro 2022274. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "kelton@asconseil.fr" ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service Gestion des données personnelles de Kelton.fr".

5) Les marques

Les marques figurant sur le Site Kelton.fr sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société AS CONSEIL est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : kelton@asconseil.fr

6) Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Kelton.fr. AS CONSEIL  2, rue Michelet – 92100 Boulogne Billancourt S.A.S au capital de 200000 € - RCS Nanterre 482 735 156 TVA : FR39 482 735 156

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution Clikeo